Conditions d’utilisation

1. Présentation

Le présent site internet est exploité par KASTELL NEGOCE. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent KASTELL NEGOCE.

KASTELL NEGOCE exploite cette boutique en ligne afin de présenter et de commercialiser des produits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment des combustibles, des équipements de chauffage, des équipements de jardin, des saunas et des conteneurs.

En accédant au site ou en utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions de service ainsi que les politiques applicables disponibles sur notre boutique.

2. Accès à la boutique

Vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la création d’une commande ou lorsque vous contactez notre service client.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de compte et des activités effectuées depuis votre compte, dans les limites prévues par la loi.

Nous nous réservons le droit de prendre des mesures raisonnables pour protéger la boutique, prévenir les fraudes et assurer la sécurité de nos services.

3. Produits et informations

Nous nous efforçons de présenter les produits avec des descriptions, des photographies et des caractéristiques aussi précises que possible.

Les couleurs peuvent varier légèrement selon les écrans. Les photographies illustrent les produits et ne remplacent pas leurs caractéristiques techniques.

Avant de commander, le client doit vérifier les dimensions, la compatibilité, les conditions d’installation et les consignes de sécurité applicables au produit choisi.

4. Commandes et paiements

Les commandes sont passées par l’intermédiaire de la boutique en ligne. Le client doit vérifier son panier, ses coordonnées, son adresse de livraison et le montant total avant de confirmer son achat.

Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés au moment de la commande.

Une confirmation de commande est communiquée après validation, sous réserve des vérifications nécessaires. Si un produit devient indisponible ou si un problème empêche l’exécution de la commande, le client sera informé et les solutions prévues par la réglementation applicable seront mises en œuvre.

5. Prix et livraison

Les prix sont affichés en euros. Les frais d’expédition et les éventuelles taxes applicables sont présentés avant la validation définitive de la commande.

Le délai indicatif de livraison annoncé est de 3 à 10 jours ouvrables, en France métropolitaine et dans les autres pays européens desservis, sous réserve des conditions propres au produit et à la destination.

Les tarifs de livraison annoncés sont les suivants :

49,99 € : bois de chauffage, granulés de bois, briquettes de bois, charbon, tronçonneuses, scies à bûches, fendeuses et broyeurs de végétaux.
149,99 € : poêles, chaudières et saunas, avec livraison et installation dans les limites des prestations prévues pour le produit.
189,99 € : conteneurs, avec livraison et déchargement.

Les frais applicables à la destination et aux produits commandés sont ceux affichés avant le paiement. Les conditions d’accès, de déchargement et d’installation doivent être vérifiées lorsque cela est nécessaire.

Pour davantage de détails, consultez notre Politique d’expédition et de livraison.

6. Utilisation des produits

Les produits doivent être utilisés conformément aux notices des fabricants, aux recommandations de sécurité et aux règles techniques applicables.

Les appareils de chauffage et les chaudières doivent être installés dans le respect des exigences réglementaires et, lorsque cela est nécessaire, par un professionnel qualifié.

Les prestations d’installation, les raccordements et les travaux ne sont inclus que lorsqu’ils sont explicitement mentionnés dans l’offre ou la commande.

7. Retours, remboursements et garanties

Les demandes de retour, de remboursement et de prise en charge sont traitées conformément à la Politique de retour et de remboursement ainsi qu’à la réglementation applicable.

Les consommateurs conservent leurs droits légaux, notamment le droit de rétractation lorsqu’il s’applique, la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

Aucune disposition des présentes conditions ne vise à supprimer ou à limiter les droits impératifs des consommateurs.

8. Comportements interdits

Lors de l’utilisation du site, il est interdit notamment :

D’utiliser la boutique à des fins frauduleuses ou illicites.
De tenter de compromettre la sécurité ou le fonctionnement du site.
De transmettre des logiciels malveillants ou du contenu nuisible.
D’utiliser les informations du site d’une manière portant atteinte aux droits d’autrui.
De fournir volontairement des informations fausses dans le cadre d’une commande.

Nous pouvons prendre des mesures proportionnées pour protéger le site et respecter nos obligations légales.

9. Propriété intellectuelle

Les contenus du site, notamment les textes, logos, visuels, photographies et éléments graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle lorsqu’ils bénéficient de cette protection.

Toute utilisation non autorisée est interdite, sauf autorisation du titulaire des droits ou exception prévue par la loi.

10. Services et liens de tiers

La boutique peut utiliser des services techniques ou de paiement fournis par des tiers, notamment la plateforme Shopify.

L’utilisation de ces services peut être soumise aux conditions propres à leurs fournisseurs. KASTELL NEGOCE reste responsable des obligations qui lui incombent en qualité de vendeur.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. Leurs contenus et politiques relèvent de leurs exploitants respectifs.

11. Limitation de responsabilité

Nous prenons des mesures raisonnables pour maintenir la disponibilité et la sécurité du site. Des interruptions temporaires peuvent néanmoins survenir en raison de la maintenance, de problèmes techniques ou d’événements indépendants de notre volonté.

Aucune disposition des présentes conditions n’exclut ou ne limite une responsabilité lorsque la loi interdit une telle exclusion ou limitation.

12. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la réglementation applicable.

Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous.

13. Modification des conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions pour refléter l’évolution de nos services ou de nos obligations légales.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date concernée, sous réserve des dispositions impératives applicables aux commandes déjà conclues.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs résidant dans d’autres pays.

En cas de difficulté, nous vous invitons à contacter notre service client afin de rechercher une solution amiable. Les consommateurs conservent le droit de recourir aux mécanismes de médiation applicables et de saisir les juridictions compétentes.