Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse https://kastelnegoce.eu est édité par :
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Dénomination sociale : KASTELL NEGOCE
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Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
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Siège social : 10 rue des Halles, 75001 Paris, France
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Capital social : 5 000 €
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SIREN : 518 981 204
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SIRET : 518 981 204 00036
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Immatriculation au RCS : Paris, sous le numéro 518 981 204
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Numéro de TVA intracommunautaire : FR19518981204
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Code APE : 46.90Z
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Président : Thierry Le Vezouet
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Adresse e-mail : info@kastelnegoce.eu
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Téléphone : +33 7 56 86 52 64
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de KASTELL NEGOCE ou la personne désignée conformément à la réglementation applicable.
3. Hébergement du site
La boutique en ligne est exploitée au moyen de la plateforme Shopify.
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Hébergeur : Shopify Inc.
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Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
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Site internet : https://www.shopify.com
4. Activité commerciale
KASTELL NEGOCE propose des produits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment des combustibles de chauffage, des poêles, des chaudières, des équipements de jardin, des saunas et des conteneurs.
Les caractéristiques des produits, les prix applicables et les conditions de livraison sont indiqués sur les pages correspondantes de la boutique.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, logos, photographies, graphismes et autres contenus présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables lorsqu’ils bénéficient de cette protection.
Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite, sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi.
6. Responsabilité
KASTELL NEGOCE s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur son site. Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins subsister.
Les informations présentes sur le site ne remplacent pas les notices techniques des fabricants ni les consignes de sécurité applicables aux produits.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits impératifs des consommateurs ni les responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur la boutique sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées figurent dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter KASTELL NEGOCE à l’adresse suivante : info@kastelnegoce.eu.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à d’autres finalités.
Les modalités d’utilisation des cookies et de gestion des préférences sont précisées dans la politique correspondante ou dans l’interface de gestion du consentement disponible sur le site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.
Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter KASTELL NEGOCE :
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E-mail : info@kastelnegoce.eu
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Téléphone : +33 7 56 86 52 64
KASTELL NEGOCE — France